Copropriété SDC 12 RUE PASTEUR MORTEAU - 12 rue pasteur 25500 Morteau
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Morteau / 12 rue pasteur 25500 Morteau
Copropriété SDC 12 RUE PASTEUR MORTEAU
La copropriété SDC 12 RUE PASTEUR MORTEAU est située dans la commune de Morteau.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AF0110155.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 13 lots, dont 6 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC 12 RUE PASTEUR MORTEAU
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC 12 RUE PASTEUR MORTEAU |
| Adresse | 12 rue pasteur 25500 Morteau  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AF0110155 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 13 | Lots |
|---|---|
| 6 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 04/04/2019 |
| Règlement de copropriété | 31/05/2018 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/03/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25411-000-AA-0594 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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